[CQIC] Commission Questions Individuelle et Collectives

Rédigé le 17/04/2020
FO DR AQN
[CQIC] Commission Questions Individuelle et Collectives

CQIC : Commission Questions Individuelle et Collectives

CR FO CQIC DR AQN du 19 novembre 2021

 

  1. Indemnisation repas suite au refus d’accès au restaurant en convention (site de Cenon),                               
  2. Médaille des Industries Électrique et Gazière et Agent en situation de handicap (durée réduite),
  3. Présence d’un jour férié dans une semaine de travail à distance,
  4. Retour sur site des Agents et jours de Télétravail,
  5. Aides Financières pour Célibat géographique,
  6. Absence pour vaccination et Code PGi/GTA,
  7. Arrêt d’une habilitation à la demande de l’Agent,
  8. Refus de changement de profil PGi/GTA pour les heures supplémentaires,
  9. Paiement des tests Pass Sanitaire pour Stage de Formation ou Chantier FIER.

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CR FO CQIC DR AQN du 17 septembre 2021

  1. Nouvel Accord Travail à Distance (TAD) et Agent en temps choisi,                               
  2. Agents du GIR et Prise de Travail sur Chantier avec le véhicule bleu,
  3. Restauration Méridienne et Convention Restaurant pour les Agents (Arès, Pauillac, Saint-André de Cubzac),
  4. Temps nécessaire pour la Vaccination des Agents et de leurs Enfants.

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CR FO CQIC DR AQN du 2 juillet 2021

  1. Changement Jour de RTT, de congé ou de récupération et tableau de service,                               
  2. Indemnité de Frais divers de Stage,
  3. Remboursement Frais Transport SNCF Domicile - Site de Travail,
  4. Cumul Remboursement Indemnités kilométriques Vélo et Frais Transport Public,
  5. Financement Stage Récupération de Points Permis de Conduire.

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CR FO CQIC DR AQN du 7 mai 2021

  1. Contrat CERNE : dispositif, modalités, durée et négociation (non répondu),                               
  2. Repos des 11 heures (089) et pause méridienne (non répondu),
  3. Changement Jour de RTT, de congé ou de récupération et le tableau de service (non répondu),
  4. Rétrogradation en GF (Groupe Fonctionnel) suite à postulation (non répondu),
  5. Indemnité de frais divers de stage (non répondu),
  6. Demande de Revalorisation du montant d’AIL ou d’ANL,
  7. Date de Mutation et recherche de logement pour l’Agent,
  8. Fonction Hiérarchique et Poste de Technicien Électricité Réseau avec Astreinte.

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CR FO CQIC DR AQN du 19 mars 2021

  1. Agent d’Astreinte et la limite hebdomadaire des 48 heures de travail (non répondu),                               
  2. Les Règles des Repas et Paniers sur le Lot et Garonne (non répondu),
  3. L’Astreinte durant les périodes de formation (non répondu),
  4. Le Congé Création d’Entreprise (non répondu),
  5. Intéressement, prime 13ème mois et les Agents en longue maladie,
  6. La Journée de Solidarité (décompte horaire, modalités et code PGi/GTA),
  7. Frais des Agents Alternants ou Apprentis avec un Changement de site de travail,
  8. La Mise à jour des fiches C01 des Agents et Le Registre National des Métiers (RNM),
  9. Prime d’installation : modalités et conditions d’attribution pour les Agents (jeunes embauchés),
  10. Les Majorations Résidentielles et les Sites de la DR Aquitaine Nord,
  11. Agent statutaire des IEG et Reprise d’Entreprise (gérance),
  12. Durée d’ancienneté requise pour conserver le Tarif Agent à la retraite,
  13. Validation de la durée des Services Actifs (de 15 à 17 ans).

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CR FO CQIC DR AQN du 13 novembre 2020

  1. Intéressement et Départ de l’Agent de l’Entreprise (fin de contrat ou inactivité),                               
  2. Entretien Assistante Sociale et Code Absence PGi/GTA pour l’Agent,
  3. Dotation Matériel des Agents en Travail à Distance,
  4. Conditions Fiche AADAP (Autorisation d’Accès au Dispositif d’Accession à la Propriété) et Définition des Zones d’habitat,
  5. Le Régime Supplémentaire de Retraite (RSR) des Agents,
  6. Aide à la Création d’Entreprise pour les Agents et Réintégration,
  7. Indemnité téléphonique pour les Agents d’astreinte,
  8. Temps de Trajet Formation et Temps de Travail des Agents.

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CR FO CQIC DR AQN du 11 septembre 2020

  1. Arrêt de la prise d’Astreinte pour les Agents du Service Exploitation,                               
  2. Prêt bonifié Employeur et Accession à la Propriété pour les Agents,
  3. Organisme de Gestion des Prêts Employeur,
  4. Conditions et modalités Fiche AADAP (Autorisation d’Accès au Dispositif d’Accession à la Propriété),
  5. Accident du Travail et indemnisation incapacité permanente des Agents.

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CR FO CQIC DR AQN du 03 juillet 2020

  1. Agents intérimaires et Indemnité Repas suite à la fermeture du Restaurant Entreprise,                               
  2. Responsable d’Équipe et le Référentiel des Pratiques Professionnelles (Plage GF),
  3. Véhicule Personnel des Agents ENEDIS et Assurance Automobile,
  4. Définition des Postes de : Chargé de Projets, Chargé de Projets Senior et Chargé de Projets Référent du BRIPS.

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CR FO CQIC DR AQN du 15 mai 2020

  1. Confidentialité des informations de la CQIC pour les Agents (lors des demandes individuelles),                               
  2. Prise des congés spéciaux familiaux (naissance, décès,…) en période de crise du Covid-19,
  3. Précision sur le dispositif du Congé Fin de Carrière (CFC) de la DUE du 10/01/2020 (éligibilité des Agents de la DR AQN),
  4. Indemnité d’Installation Forfaitaire pour l’Agent en Télétravail,
  5. Remboursement des Frais de l’Agent en Télétravail,
  6. Agent en Invalidité et Attribution de Niveau de Rémunération,
  7. Nettoyage et Dotation Vêtements Image de Marque (VIM) ENEDIS en période de crise du Covid-19,
  8. Règles et Modalités de Repos suite à 2 semaines consécutives d’Astreinte et codes Absence (non répondue),
  9. Codes Absence Repos suite Astreinte prise pendant 2 semaines consécutives (non répondue),
  10. Autonomie d’un Agent en Contrat de Professionnalisation ou Qualification (non répondue),
  11. Textes et Règles des Contrats de Professionnalisation et de Qualification (non répondue),
  12. Descriptifs de postes suivant la PERS 946 (M3E : Méthode d'Entreprise d'Évaluation des Emplois) pour la DR AQN (non répondue),
  13. Reconduction du Congé Fin de Carrière (CFC) pour la DR AQN (non répondue).
  14. Rappel des modalités de la PERS 793 (Indemnités de déplacement) pour la DR AQN (non répondue),
  15. Application de la PERS 96 (Indemnités - Remboursements de frais - Primes diverses - Avantages en nature) et Repos pour heures travaillées entre 22h et 5h (non répondue),
  16. Application de la PERS 96 et Indemnité de panier (non répondue),

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CR FO CQIC DR AQN du 11 mars 2020

  1. Attribution de la prime d’adaptation pour un Agent (demande individuelle),                               
  2. Attribution de la prime d’adaptation pour un Agent (demande individuelle),
  3. Modalités de repos suite à 2 astreintes consécutives et codes absence PGi/GTA (non répondue),
  4. Règles applicables pour un Agent en formation de monteur réseau (non répondue),
  5. Consultation des descriptions et évaluations des emplois de l’Unité (PERS 946) – M3E (non répondue),
  6. Reconduction du congé fin de carrière et conditions d’éligibilité DR AQN (non répondue),
  7. Applications de la PERS 793 (indemnités de déplacement) sur les sites de la DR AQN (non répondue),
  8. Prise de travail d’un Agent Enedis sapeur-pompier volontaire et repos des 11h00,
  9. Déplacement des Agents en FIRE et paiement des IK pour utilisation du véhicule personnel (non répondue),
  10. Place de parking pour recharge véhicule électrique personnel – site de Mérignac (non répondue),
  11. Raccordement supplémentaire privé pour alimentation recharge Véhicule électrique personnel (non répondue),
  12. Modalités d’application et critères d’éligibilité des emplois en CERNE de la DR AQN (non répondue).

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CR FO CQIC DR AQN du 27 janvier 2020

  1. Dispositif Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (Prime « Macron ») ENEDIS pour l’Année 2020,                               
  2. Agent en Invalidité suite à longue maladie et Attribution de Niveau de Rémunération (NR),
  3. Heures Supplémentaires défiscalisées (effectuées en décembre 2019 et payées en janvier 2020),
  4. Fermeture du Restaurant d’Entreprise et Prise en compte du Repas dans GTA (non répondue),
  5. Renfort pour Tempête et Indemnité de Déplacement pour l’Agent utilisant son véhicule personnel (non répondue),
  6. Attribution de Niveau de Rémunération pour l’Égalité Professionnelle (non répondue),
  7. Heures de Grève et jour de Travail à Distance (non répondue),
  8. Limite de Placement des Congés Annuels en Compte Épargne Temps (CET) (non répondue),
  9. Modalités de Compensation de la Perte de l’Astreinte pour un Agent (non répondue).

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